Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2015
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCCV
Dénomination personne morale demandeur : AU FIL DE L'EAU
Numéro de SIRET du demandeur : 82427918600012
Numéro de voie du demandeur : 4
Libellé de la voie du demandeur : Chemin du Petit Bois
Code postal du demandeur : 38360
Localité du demandeur : SASSENAGE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : rue de la Jasse
Lieu-dit du terrain : Bacon
Code postal du terrain : 38570
Localité du terrain : Le Cheylas
Section cadastrale 1 : 1318pA
Section cadastrale 2 : 2218pA
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 1502
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2015-10-01
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-07-20
Nombre de logements de 2 pièces : 4
Nombre de logements de 3 pièces : 6
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements collectifs créés : 11
Nombre de logements total créés : 11
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 672
PERIODE_DEVRT : 2017-08-31
France Cadastre