Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 385
Type de voie du demandeur : Route
Libellé de la voie du demandeur : du Bourg
Lieu-dit du demandeur : 12 Lot Champ Gerbey
Code postal du demandeur : 01380
Localité du demandeur : BAGE LA VILLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 2
Type de voie du terrain : Lotis
Libellé de la voie du terrain : Les Terres Blanches
Lieu-dit du terrain : Le Bourg
Code postal du terrain : 01190
Localité du terrain : CHEVROUX
Section cadastrale 1 : 16340D
Section cadastrale 2 : 16360D
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 572
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 99
PERIODE_DEVRT : 2018-07-31
France Cadastre