Permis de construire de la ville de Chèvremont

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Chèvremont
Code postal : 90340
Code INSEE de la commune : 90026

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09002619A0008
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Autorisé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	28/09/2020
Date d'ouverture de chantier :	01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2019

Informations sur le demandeur

Catégorie : Organismes HLM
Dénomination : NEOLIA
SIRET : 30591873200010
Code postal : 25217 MONTBELIARD
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : Rue de Perouse CHEVREMONT 90340
Parcelle(s) concernée(s) : ZE286
Superficie du terrain : 633m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Vente
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 19
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 1240m2