Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : LES BASTIDES
Numéro de SIRET du demandeur : 42506116500022
Libellé de la voie du demandeur : Quartier FONTCAUDETTE
Code postal du demandeur : 84220
Localité du demandeur : GORDES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Chemi
Libellé de la voie du terrain : du Moulin de Losque
Code postal du terrain : 84460
Localité du terrain : CHEVAL BLANC
Section cadastrale 1 : 0297AH
Section cadastrale 2 : 1033AH
Section cadastrale 3 : 0298AH
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1070
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Date réelle de décision favorable : 2018-08-31
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
PERIODE_DEVRT : 2018-08-31
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