Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : ECURIE DU RIL
Numéro de voie du demandeur : rd 44
Libellé de la voie du demandeur : chemin des Graviers
Lieu-dit du demandeur : La Tasse
Code postal du demandeur : 91630
Localité du demandeur : CHEPTAINVILLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : RD 44
Libellé de la voie du terrain : CHEMINS DES GRAVIERS
Lieu-dit du terrain : LA TASSE
Code postal du terrain : 91630
Localité du terrain : CHEPTAINVILLE
Type d'événement : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 2934
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 451
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-07-31
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