Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 89
Type de voie du demandeur : ALLEE
Libellé de la voie du demandeur : DES BRUYERES
Code postal du demandeur : 69590
Localité du demandeur : SAINT SYMPHORIEN SUR COISE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 9
Type de voie du terrain : RUE
Libellé de la voie du terrain : DU MOULIN A VENT
Lieu-dit du terrain : LE DOMAINE DU MOULIN A VENT LOT 14
Code postal du terrain : 42140
Localité du terrain : CHAZELLES SUR LYON
Section cadastrale 1 : 09730A
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 543
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2019-05-22
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 110
PERIODE_DEVRT : 2019-05-31
France Cadastre