Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 16
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : DU JEU DE L'ARC
Code postal du demandeur : 42000
Localité du demandeur : SAINT ETIENNE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LE COLOMBIER
Code postal du terrain : 42140
Localité du terrain : CHAZELLES SUR LYON
Section cadastrale 1 : 02730A
Section cadastrale 2 : 02740A
Section cadastrale 3 : 02750A
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 898
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2018-06-25
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 177
PERIODE_DEVRT : 2019-01-31
France Cadastre