Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2015
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 21
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SA HLM
Dénomination personne morale demandeur : BATIR ET LOGER
Numéro de SIRET du demandeur : 60450118900038
Numéro de voie du demandeur : 15
Libellé de la voie du demandeur : Rue de Berard
Code postal du demandeur : 42000
Localité du demandeur : Saint-Etienne
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Rue de la Charite
Code postal du terrain : 42140
Localité du terrain : Chazelles-sur-Lyon
Section cadastrale 1 : 538AB
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 2371
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2016-01-19
Date réelle d'ouverture de chantier : 2016-12-19
Nombre de logements de 2 pièces : 5
Nombre de logements de 3 pièces : 6
Nombre de logements de 4 pièces : 8
Nombre de logements collectifs créés : 19
Nombre de logements total créés : 19
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1463
PERIODE_DEVRT : 2017-02-28
France Cadastre