Permis de construire de la ville de Chavannes-les-Grands

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Chavannes-les-Grands
Code postal : 90100
Code INSEE de la commune : 90025

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09002520C0003
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	11/08/2020
Date d'ouverture de chantier :	21/09/2020
Date réelle d'achèvement des travaux :	2022-05-02
Année de dépôt de la demande :	2020

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 90100 CHAVANNES-LES-GRANDS
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 6 Rue des Bergers CHAVANNES-LES-GRANDS 90100
Parcelle(s) concernée(s) : AC56
Superficie du terrain : 871m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Occupation personnelle
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 137m2