Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SYNDICAT MIXTE DU MONT D'OR
Numéro de SIRET du demandeur : 20005188600014
Numéro de voie du demandeur : 8
Libellé de la voie du demandeur : Place Xavier Authier
Code postal du demandeur : 25370
Localité du demandeur : METABIEF
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Stade de saut a ski
Code postal du terrain : 25240
Localité du terrain : CHAUX NEUVE
Section cadastrale 1 : 424B
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1030
Indicateur extension : 1
Indicateur surélévation : 1
Informations sur le projet
Surface ' Bureau ' existante avant travaux : 59
Surface ' Bureau ' nouvelle construite : 47
Surface ' Bureau ' démolie : 23
Code type d'opération de construction : 13
Période de prise en compte de l'événement : 2017-09-30
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