Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Chaux
Code postal : 90330
Code INSEE de la commune : 90023

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09002319A0003
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 16/03/2020
Date d'ouverture de chantier : 30/07/2020
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande : 2019

Informations sur le demandeur

Catégorie : SCI ou autres supports de programmes de construction
Dénomination : SCI J2G
SIRET : 84902910300017
Code postal : 90350 EVETTE SALBERT
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : Rue des Ecloupes CHAUX 90330
Parcelle(s) concernée(s) :
Superficie du terrain : 1200m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 171m2