Permis de construire de la ville de Chaux

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Chaux
Code postal : 90330
Code INSEE de la commune : 90023

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09002312A0007
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	01/07/2013
Date d'ouverture de chantier :	12/12/2013
Date réelle d'achèvement des travaux :	2015-08-10
Année de dépôt de la demande :	2012

Informations sur le demandeur

Catégorie : Promoteurs (SAI)
Dénomination : CARRE EST
SIRET : 49444341900010
Code postal : 68460 Lutterbach
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : Grand Rue Lotissement Le Clos des Sapins Chaux 90330
Parcelle(s) concernée(s) :
Superficie du terrain : 1872m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Vente
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 8
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 744m2