Permis de construire de la ville de Charmois

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Territoire de Belfort (90)
Ville : Charmois
Code postal : 90140
Code INSEE de la commune : 90021

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 09002116A0001
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Autorisé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	15/03/2016
Date d'ouverture de chantier :	01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2016

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 70400 Chagey
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : Impasse du Ruisseau CHARMOIS 90140
Parcelle(s) concernée(s) : AA42 ZD114
Superficie du terrain : 2045m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : non rempli
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 86m2