Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : SCI Huentitan
Numéro de SIRET du demandeur : 82189758400016
Numéro de voie du demandeur : 74
Libellé de la voie du demandeur : boulevard Gambetta
Code postal du demandeur : 08000
Localité du demandeur : Charleville-Mezieres
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 39
Libellé de la voie du terrain : rue de l'Arquebuse
Code postal du terrain : 08000
Localité du terrain : CHARLEVILLE-MEZIERES
Type d'événement : 2
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2017-02-07
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 33
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 87
PERIODE_DEVRT : 2017-02-28
France Cadastre