Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 400
Libellé de la voie du demandeur : Route du Taillis
Lieu-dit du demandeur : Lotissement les Jardins de Nini
Code postal du demandeur : 38110
Localité du demandeur : ST CLAIR DE LA TOUR
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 42
Libellé de la voie du terrain : chemin du Vignay
Lieu-dit du terrain : 38490 CHARANCIEU
Code postal du terrain : 38490
Localité du terrain : Charancieu
Section cadastrale 1 : 109AI
Section cadastrale 2 : 111AI
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 249
Nombre de niveau maximum : 1
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Date réelle de décision favorable : 2017-12-18
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 94
France Cadastre