Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI ASPHODELE - Monsieur et Madame MAUREILLE
Numéro de SIRET du demandeur : 829336841
Numéro de voie du demandeur : 6
Type de voie du demandeur : chemi
Libellé de la voie du demandeur : du Bourg
Code postal du demandeur : 44240
Localité du demandeur : LA CHAPELLE SUR ERDRE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : le Clos du Gray - Lot 6
Localité du terrain : LA CHAPELLE SUR ERDRE
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 349
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2019-01-08
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 112
PERIODE_DEVRT : 2019-01-31
France Cadastre