Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 21
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : VOSGELIS
Numéro de SIRET du demandeur : 78343666000022
Numéro de voie du demandeur : 2
Libellé de la voie du demandeur : Quai Andre Barbier
Code postal du demandeur : 88000
Localité du demandeur : EPINAL
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 2
Libellé de la voie du terrain : Rue de l'Arsenal
Code postal du terrain : 88000
Localité du terrain : CHANTRAINE
Section cadastrale 1 : 0235AE
Section cadastrale 2 : 0237AE
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 5708
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2019-04-11
Nombre de logements de 3 pièces : 20
Nombre de logements individuels créés : 8
Nombre de logements collectifs créés : 12
Nombre de logements total créés : 20
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 1824
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1411
PERIODE_DEVRT : 2019-04-30
France Cadastre