Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 20
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : MAINE ET LOIRE HABITAT
Numéro de SIRET du demandeur : 27490003400019
Numéro de voie du demandeur : 11
Type de voie du demandeur : rue
Libellé de la voie du demandeur : du Clon
Code postal du demandeur : 49001
Localité du demandeur : ANGERS
Cedex du demandeur : Cedex
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 5
Type de voie du terrain : rue
Libellé de la voie du terrain : Saint Michel
Code postal du terrain : 49340
Localité du terrain : CHANTELOUP-LES-BOIS
Section cadastrale 1 : 0120AK
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 462
Nombre de niveau maximum : 1
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2018-09-14
Nombre de logements de 3 pièces : 3
Nombre de logements individuels créés : 3
Nombre de logements total créés : 3
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 122
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 198
PERIODE_DEVRT : 2018-09-30
France Cadastre