Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : Le Bois d'Alice
Dénomination personne morale demandeur : ROUSSEL
Numéro de SIRET du demandeur : 88371641700018
Numéro de voie du demandeur : 5
Type de voie du demandeur : Chemi
Libellé de la voie du demandeur : de la forestiere
Code postal du demandeur : 69130
Localité du demandeur : ECULLY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 747
Type de voie du terrain : Route
Libellé de la voie du terrain : Des Dames
Code postal du terrain : 01400
Localité du terrain : CHANOZ CHATENAY
Section cadastrale 1 : 06210B
Section cadastrale 2 : 06220B
Section cadastrale 3 : 06250B
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 32728
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Nombre de logements démolis : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 350
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 290
Surface ' Habitation ' supprimée par changement de destination : 380
PERIODE_DEVRT : 2020-08-31
France Cadastre