Permis de construire de la ville de Champvans-les-Moulins

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Champvans-les-Moulins
Code postal : 25170
Code INSEE de la commune : 25119

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02511923C0002
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	01/06/2023
Date d'ouverture de chantier :	02/10/2023
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2023

Informations sur le demandeur

Catégorie : Promoteurs (SAI)
Dénomination : BAVARO IMMOBILIER
SIRET : 83497293700017
Code postal : 25320 GRANDFONTAINE
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : Rue des Noyers CHAMPVANS-LES-MOULINS 25170
Parcelle(s) concernée(s) : AC168
Superficie du terrain : 1658m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Vente
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 4
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 484m2