Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 2
Libellé de la voie du demandeur : RUE DES VIEUX TILLEULS
Lieu-dit du demandeur : COUZIERS
Code postal du demandeur : 16330
Localité du demandeur : VARS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : RUE DES IRIS
Code postal du terrain : 16430
Localité du terrain : CHAMPNIERS
Section cadastrale 1 : 105BR
Type d'événement : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 99
PERIODE_DEVRT : 2020-09-30
France Cadastre