Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Jura (39)
Ville : Champagnole
Code postal : 39300
Code INSEE de la commune : 39097

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 03909716C0012
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 02/06/2016
Date d'ouverture de chantier : 02/07/2016
Date réelle d'achèvement des travaux : 2017-10-15
Année de dépôt de la demande : 2016

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 39150 LAC DES ROUGES TRUITES
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 2 Rue Clovis Brocard Champagnole 39300
Parcelle(s) concernée(s) : AC71
Superficie du terrain : 775m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : commerce
Utilisation visée des locaux à construire : Occupation personnelle
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2