Permis de construire de la ville de Champagne-sur-Loue

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Jura (39)
Ville : Champagne-sur-Loue
Code postal : 39600
Code INSEE de la commune : 39095

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : DP 03909520J0004
Type de demande : DP - Déclaration préalable de travaux
Etat d'avancement du projet : Autorisé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	28/09/2020
Date d'ouverture de chantier :	01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2020

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25610 Arc-et-Senans
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 1 Hameau de Moulin Neuf Champagne-sur-Loue 39600
Parcelle(s) concernée(s) : ZD170 ZD168
Superficie du terrain : 4158m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Il s'agit d'une extension
Utilisation visée des locaux à construire : Occupation personnelle
Type d'habitation : non rempli
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 110m2