Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : Promenade de la gare
Code postal du demandeur : 24530
Localité du demandeur : CHAMPAGNAC DE BELAIR
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : lieu-dit LA CORE ET BON M
Lieu-dit du terrain : CHAMPAGNAC DE BELAIR
Code postal du terrain : 24530
Localité du terrain : CHAMPAGNAC-DE-BELAIR
Section cadastrale 1 : 1438D
Section cadastrale 2 : 1439D
Section cadastrale 3 : 547D
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 5624
Nombre de niveau maximum : 1
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2016-08-16
Date réelle d'ouverture de chantier : 2016-12-01
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 117
PERIODE_DEVRT : 2017-03-31
France Cadastre