Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2014
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI le Grand Verger
Numéro de SIRET du demandeur : 81311268700013
Numéro de voie du demandeur : 122
Type de voie du demandeur : AV
Libellé de la voie du demandeur : Jean Jaures
Code postal du demandeur : 38320
Localité du demandeur : Eybens
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : CHEM
Libellé de la voie du terrain : du Boutey
Lieu-dit du terrain : Angle Rue Marcel Paul
Code postal du terrain : 38560
Localité du terrain : Champ-sur-Drac
Section cadastrale 1 : 22AM
Section cadastrale 2 : 20AM
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 22942
Nombre de niveau maximum : 3
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2015-04-15
Date réelle d'ouverture de chantier : 2016-12-20
Nombre de logements de 1 pièce : 2
Nombre de logements de 2 pièces : 28
Nombre de logements de 3 pièces : 49
Nombre de logements de 4 pièces : 13
Nombre de logements de 5 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 4
Nombre de logements collectifs créés : 90
Nombre de logements total créés : 94
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 6500
PERIODE_DEVRT : 2017-03-31
France Cadastre