Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 2
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : Hotel de Ville
Numéro de voie du demandeur : 1
Libellé de la voie du demandeur : place Jean Jaures
Code postal du demandeur : 42500
Localité du demandeur : LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 3
Libellé de la voie du terrain : rue des Eaux Vives
Code postal du terrain : 42500
Localité du terrain : LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Section cadastrale 1 : 694AH
Section cadastrale 2 : 737AH
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 8012
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Surface ' Service public ' existante avant travaux : 2080
Surface ' Service public ' nouvelle construite : 153
Indicateur Service public : Culture et loisirs : 1
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2017-04-30
Date réelle de décision favorable : 2017-04-12
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