Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2015
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 41
Type de voie du demandeur : Rue
Libellé de la voie du demandeur : BOURGCHANIN
Code postal du demandeur : 42330
Localité du demandeur : ST GALMIER
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : 15 LOTISSEMENT GREEN PARC
Code postal du terrain : 42330
Localité du terrain : CHAMBOEUF
Section cadastrale 1 : 0235AB
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 383
Nombre de niveau maximum : 1
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2015-04-09
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 90
PERIODE_DEVRT : 2017-09-30
France Cadastre