Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SCI
Dénomination personne morale demandeur : SCI L'Osmose - Monsieur Pierre Dumas
Numéro de voie du demandeur : 44
Libellé de la voie du demandeur : Cours Gambetta
Code postal du demandeur : 69007
Localité du demandeur : Lyon
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1580-
Type de voie du terrain : Avenu
Libellé de la voie du terrain : d'Aix-les-Bains
Code postal du terrain : 73000
Localité du terrain : CHAMBERY
Section cadastrale 1 : 0031BD
Section cadastrale 2 : 0032BD
Section cadastrale 3 : 0033BD
Type d'événement : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Période de prise en compte de l'événement : 2018-02-28
Date réelle de décision favorable : 2018-02-01
Nombre de logements de 1 pièce : 1
Nombre de logements de 2 pièces : 48
Nombre de logements de 3 pièces : 13
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements collectifs créés : 64
Nombre de logements total créés : 64
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 360
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 3222
France Cadastre