Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SARL
Dénomination personne morale demandeur : SARL La Cascade
Numéro de SIRET du demandeur : 38996328100032
Numéro de voie du demandeur : 275
Type de voie du demandeur : Chemi
Libellé de la voie du demandeur : des Bugnards
Code postal du demandeur : 73100
Localité du demandeur : Mouxy
Boîte postale du demandeur : 229
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Chemi
Libellé de la voie du terrain : de Montjay
Code postal du terrain : 73000
Localité du terrain : CHAMBERY
Section cadastrale 1 : 0300CN
Section cadastrale 2 : 0301CN
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1431
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2017-10-30
Nombre de logements de 2 pièces : 1
Nombre de logements de 3 pièces : 7
Nombre de logements de 4 pièces : 3
Nombre de logements de 5 pièces : 2
Nombre de logements collectifs créés : 13
Nombre de logements total créés : 13
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 341
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1166
PERIODE_DEVRT : 2017-10-31
France Cadastre