Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCCV LE BELMOND
Numéro de voie du demandeur : 48
Libellé de la voie du demandeur : avenue de Royat
Code postal du demandeur : 63400
Localité du demandeur : CHAMALIERES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 29
Libellé de la voie du terrain : AV DE ROYAT
Code postal du terrain : 63400
Localité du terrain : CHAMALIERES
Section cadastrale 1 : 545AD
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 1131
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2016-10-28
Nombre de logements de 1 pièce : 1
Nombre de logements de 2 pièces : 3
Nombre de logements de 3 pièces : 3
Nombre de logements de 4 pièces : 4
Nombre de logements collectifs créés : 11
Nombre de logements total créés : 11
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 102
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 675
PERIODE_DEVRT : 2017-11-30
France Cadastre