Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCCV Domaine de Beauvoir - Monsieur Quentin Pellis
Numéro de SIRET du demandeur : 87916927400013
Numéro de voie du demandeur : 351
Type de voie du demandeur : Avenu
Libellé de la voie du demandeur : des Massettes
Lieu-dit du demandeur : Immeuble "Oppidum"
Code postal du demandeur : 73190
Localité du demandeur : Challes les Eaux
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Rue
Libellé de la voie du terrain : Jean Moulin
Code postal du terrain : 73190
Localité du terrain : CHALLES LES EAUX
Section cadastrale 1 : 0212E
Section cadastrale 2 : 0213E
Section cadastrale 3 : 0214E
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 5767
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2020-09-14
Nombre de logements de 2 pièces : 16
Nombre de logements de 3 pièces : 41
Nombre de logements de 4 pièces : 5
Nombre de logements collectifs créés : 62
Nombre de logements total créés : 62
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 1528
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 4555
PERIODE_DEVRT : 2020-09-30
France Cadastre