Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SAS
Dénomination personne morale demandeur : SAS Artis - Monsieur Thiaffey Rencorel Roland
Numéro de SIRET du demandeur : 65038388100074
Type de voie du demandeur : route
Libellé de la voie du demandeur : de la Bouvarde
Lieu-dit du demandeur : L'Artemis
Code postal du demandeur : 74370
Localité du demandeur : Epagny-Metz-Tessy
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Route
Libellé de la voie du terrain : Royale
Lieu-dit du terrain : Fortians
Code postal du terrain : 73190
Localité du terrain : CHALLES LES EAUX
Section cadastrale 1 : 0159K
Section cadastrale 2 : 0165K
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 4578
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2019-02-15
Nombre de logements de 1 pièce : 1
Nombre de logements de 2 pièces : 8
Nombre de logements de 3 pièces : 16
Nombre de logements collectifs créés : 25
Nombre de logements total créés : 25
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1409
PERIODE_DEVRT : 2019-02-28
France Cadastre