Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Chaffois
Code postal : 25300
Code INSEE de la commune : 25110

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02511012P0015
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 22/03/2013
Date d'ouverture de chantier : 24/05/2013
Date réelle d'achèvement des travaux : 2015-07-23
Année de dépôt de la demande : 2012

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 25300 Pontarlier
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : RUE Royale Chaffois 25300
Parcelle(s) concernée(s) : AB390 AB388
Superficie du terrain : 1096m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : non rempli
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 3
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 326m2