Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : LLEM
Numéro de SIRET du demandeur : 85206610600012
Numéro de voie du demandeur : 36
Type de voie du demandeur : Route
Libellé de la voie du demandeur : DE GRENOBLE
Code postal du demandeur : 38690
Localité du demandeur : CHABONS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Chemi
Libellé de la voie du terrain : DE LA PASSERELLE
Code postal du terrain : 38690
Localité du terrain : CHABONS
Section cadastrale 1 : 0721AT
Section cadastrale 2 : 0715AT
Type d'événement : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2019-11-29
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 183
PERIODE_DEVRT : 2019-11-30
France Cadastre