Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : LA GROSSE PIERRE
Numéro de SIRET du demandeur : 83088280900015
Numéro de voie du demandeur : 1056
Type de voie du demandeur : AVENU
Libellé de la voie du demandeur : CHARLES DE GAULLE
Code postal du demandeur : 33620
Localité du demandeur : CEZAC
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 63
Type de voie du terrain : RUE
Libellé de la voie du terrain : JEAN BRARD
Code postal du terrain : 33620
Localité du terrain : CEZAC
Section cadastrale 1 : 0010AC
Section cadastrale 2 : 0009AC
Section cadastrale 3 : 0095ZN
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 5762
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2018-08-30
Nombre de logements collectifs créés : 3
Nombre de logements total créés : 3
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 341
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 57
PERIODE_DEVRT : 2018-08-31
France Cadastre