Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : de la Bouvarde - L'Aremis
Code postal du demandeur : 74370
Localité du demandeur : METZ TESSY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : CHAMP VRILLARDS
Code postal du terrain : 01170
Localité du terrain : CESSY
Section cadastrale 1 : 0248AB
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 4356
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2020-07-30
Nombre de logements de 2 pièces : 1
Nombre de logements de 3 pièces : 2
Nombre de logements de 4 pièces : 5
Nombre de logements de 5 pièces : 10
Nombre de logements individuels créés : 10
Nombre de logements collectifs créés : 8
Nombre de logements total créés : 18
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1848
PERIODE_DEVRT : 2020-07-31
France Cadastre