Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : ARTIS SAS
Libellé de la voie du demandeur : ROUTE DE LA BOUVARDE L'ART
Code postal du demandeur : 74370
Localité du demandeur : METZ TESSY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 183
Libellé de la voie du terrain : ROUTE DES VIGNES
Code postal du terrain : 01170
Localité du terrain : CESSY
Section cadastrale 1 : 0021AI
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 5762
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2017/12
Nombre de logements de 1 pièce : 1
Nombre de logements de 2 pièces : 4
Nombre de logements de 3 pièces : 2
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements de 5 pièces : 9
Nombre de logements individuels créés : 11
Nombre de logements collectifs créés : 7
Nombre de logements total créés : 18
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 1833
France Cadastre