Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 31
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : COGEDIM SAVOIES LEMAN
Type de voie du demandeur : Alle
Libellé de la voie du demandeur : de la Mandallaz
Lieu-dit du demandeur : Parc de la Bouvarde
Code postal du demandeur : 74370
Localité du demandeur : METZ TESSY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 193
Libellé de la voie du terrain : DE PITEGNY
Code postal du terrain : 01170
Localité du terrain : CESSY
Section cadastrale 1 : 0265AC
Section cadastrale 2 : 0259AC
Section cadastrale 3 : 0256AC
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 5875
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Nombre de logements de 2 pièces : 22
Nombre de logements de 3 pièces : 22
Nombre de logements de 4 pièces : 9
Nombre de logements de 5 pièces : 3
Nombre de logements collectifs créés : 56
Nombre de logements total créés : 56
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 339
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 3901
Surface ' Habitation ' supprimée par changement de destination : 3901
PERIODE_DEVRT : 2017-06-30
France Cadastre