Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 53
Type de voie du demandeur : AV
Libellé de la voie du demandeur : des Tilleuls
Code postal du demandeur : 91800
Localité du demandeur : Brunoy
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : RUE
Libellé de la voie du terrain : Newton Lot 5f
Lieu-dit du terrain : ZAC DU ROND POINT BEL AIR
Code postal du terrain : 77240
Localité du terrain : Cesson
Section cadastrale 1 : 118AD
Section cadastrale 2 : 45AD
Section cadastrale 3 : 43AD
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 7064
Nombre de niveau maximum : 2
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2016-09-05
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-07-01
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 179
PERIODE_DEVRT : 2017-10-31
France Cadastre