Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 217
Libellé de la voie du demandeur : CHEMIN DU POIZAT
Code postal du demandeur : 42460
Localité du demandeur : CERGNE (LE)
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 217
Libellé de la voie du terrain : LE POIZAT
Code postal du terrain : 42460
Localité du terrain : Le Cergne
Section cadastrale 1 : 1013B
Section cadastrale 2 : 1015B
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 2701
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 140
PERIODE_DEVRT : 2020-08-31
France Cadastre