Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : 1 Rue du Port
Code postal du demandeur : 44470
Localité du demandeur : MAUVES SUR LOIRE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LOTISSEMENT 'LE CLOS DU CO
Code postal du terrain : 44850
Localité du terrain : LE CELLIER
Section cadastrale 1 : 0260AH
Section cadastrale 2 : 0253AH
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 382
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 5
Date réelle de décision favorable : 2020-09-10
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 111
PERIODE_DEVRT : 2020-09-30
France Cadastre