Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : 6 Impasse du Four a Pain
Code postal du demandeur : 44850
Localité du demandeur : LE CELLIER
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LA BARRE PEINTE - 12 Impas
Code postal du terrain : 44850
Localité du terrain : LE CELLIER
Section cadastrale 1 : 0309ZL
Section cadastrale 2 : 0316ZL
Section cadastrale 3 : 0314ZL
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 189
Indicateur surélévation : 1
Indicateur Niveau supplémentaire : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur abri de jardin : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 132
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 52
PERIODE_DEVRT : 2020-07-31
France Cadastre