Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Libellé de la voie du demandeur : LA ROSERAIE CHATEAU DE CL
Code postal du demandeur : 44850
Localité du demandeur : CELLIER (LE)
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : VERGER DU GRAND JARDIN
Code postal du terrain : 44850
Localité du terrain : Le Cellier
Section cadastrale 1 : 08990E
Section cadastrale 2 : 09050E
Section cadastrale 3 : 09030E
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 13216
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 65
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 29
PERIODE_DEVRT : 2017-09-30
France Cadastre