Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI LES OISEAUX
Numéro de SIRET du demandeur : 82834772400019
Numéro de voie du demandeur : 27
Libellé de la voie du demandeur : LES JARDINS DE CHANTEMERLE
Code postal du demandeur : 79370
Localité du demandeur : CELLES-SUR-BELLE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 20
Libellé de la voie du terrain : IMPASSE DES OISEAUX
Lieu-dit du terrain : LA HAUTE-REVETIZON
Code postal du terrain : 79370
Localité du terrain : CELLES-SUR-BELLE
Section cadastrale 1 : 26AM
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 2225
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2017-10-12
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur véranda : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 312
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 195
PERIODE_DEVRT : 2017-11-30
France Cadastre