Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : LES ECURIES DE VOISE
Numéro de SIRET du demandeur : 50787504500019
Lieu-dit du demandeur : Voise
Code postal du demandeur : 78720
Localité du demandeur : LA CELLE-LES-BORDES
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Voise
Code postal du terrain : 78720
Localité du terrain : LA CELLE-LES-BORDES
Section cadastrale 1 : 0012E
Section cadastrale 2 : 0339E
Section cadastrale 3 : 0340E
Type d'événement : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements collectifs créés : 4
Nombre de logements total créés : 4
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 621
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 377
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 73
PERIODE_DEVRT : 2017-05-31
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