Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : EARL DES TEMPLIERS
Type de voie du demandeur : RUE
Libellé de la voie du demandeur : COTE VIELLE
Code postal du demandeur : 12230
Localité du demandeur : SAINTE-EULALIE-DE-CERNON
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : ROUSSENELO
Code postal du terrain : 12230
Localité du terrain : LA CAVALERIE
Section cadastrale 1 : 31ZX
Section cadastrale 2 : 32ZX
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 35879
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 296
Surface ' Entrepôt ' nouvelle construite : 296
Code type d'opération de construction : 14
Période de prise en compte de l'événement : 2019-02-28
Date réelle de décision favorable : 2019-01-30
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