Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : Abbaye Saint Wandrille
Numéro de SIRET du demandeur : 78113918300011
Numéro de voie du demandeur : 2
Libellé de la voie du demandeur : Rue Saint Jacques
Lieu-dit du demandeur : Abbaye Saint Wandrille - Saint Wandril
Code postal du demandeur : 76490
Localité du demandeur : RIVES EN SEINE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 1
Libellé de la voie du terrain : Clos Saint Jacques
Lieu-dit du terrain : Saint Wandrille Rancon
Code postal du terrain : 76490
Localité du terrain : RIVES EN SEINE
Section cadastrale 1 : 46AN
Section cadastrale 2 : 47AN
Section cadastrale 3 : 106AN
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 9425
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Nombre de logements démolis : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Indicateur nature de résidence : autre résidence : 1
Libellé si autre résidence : hotellerie monastique
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 226
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 82
PERIODE_DEVRT : 2018-04-30
France Cadastre