Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : LES ROMARINS
Numéro de SIRET du demandeur : 44469890600013
Numéro de voie du demandeur : 66
Libellé de la voie du demandeur : RUE NOTRE-DAME DES CHAMPS
Code postal du demandeur : 75006
Localité du demandeur : PARIS
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 387
Libellé de la voie du terrain : Chemin du Valdaray
Code postal du terrain : 83330
Localité du terrain : LE CASTELLET
Section cadastrale 1 : 2806A
Section cadastrale 2 : 745A
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 5411
Nombre de niveau maximum : 1
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Date réelle de décision favorable : 2019-01-31
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence secondaire (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 112
PERIODE_DEVRT : 2019-01-31
France Cadastre