Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : LES ARBOUSES
Numéro de SIRET du demandeur : 32142276800010
Numéro de voie du demandeur : 2810
Libellé de la voie du demandeur : MTE DU VIEUX CAMP
Lieu-dit du demandeur : SAINTE ANNE
Code postal du demandeur : 83330
Localité du demandeur : LE CASTELLET
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 2810
Libellé de la voie du terrain : MONTEE DU VIEUX CAMP
Code postal du terrain : 83330
Localité du terrain : LE CASTELLET
Section cadastrale 1 : 90A
Section cadastrale 2 : 94A
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 23559
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 4
Indicateur « autre annexe » : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 42
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 19
PERIODE_DEVRT : 2018-12-31
France Cadastre