Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : LA BASTIDE PROSPER
Numéro de voie du demandeur : 857
Libellé de la voie du demandeur : CHE ROYAL
Code postal du demandeur : 83330
Localité du demandeur : LE CASTELLET
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 857
Libellé de la voie du terrain : CHEMIN ROYAL
Lieu-dit du terrain : LE BRULAT
Code postal du terrain : 83330
Localité du terrain : LE CASTELLET
Section cadastrale 1 : 2747B
Section cadastrale 2 : 965B
Section cadastrale 3 : 967B
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 5875
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 507
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2018-12-31
France Cadastre